Accord de 2019 sur le temps partiel dans la branche EPNL
Les dossiers du Snec-CFTC
Avenant n°1 du 26 septembre 2018 à l’Accord collectif EEP Santé
Évolution de régime EEP santé de 2015
Accord sur le temps partiel
Accord pour les salariés à temps partiel exerçant dans les établissement privés
Accord prévoyance non cadres
Accord de prévoyance des personnels non cadres de l’enseignement privé
Accord prévoyance cadres
Accord sur le régime de prévoyance des personnels cadres et assimilés
Accords relatifs au travail de nuit
Accord de branche et accord sur les équivalences pour le travail de nuit
Accord RTT
Accord relatif à la réduction du temps de travail de 1999
Accord formation professionnelle
Accord sur la formation professionnelle de juin 2011
CCEPNL applicable au 1/09/2022
Convention collective de l’enseignement privé non lucratif (EPNL) du 11 avril 2022
Accord télétravail 2023
Le télétravail peut être organisé dans les établissements relevant de la convention EPNL
Accord EEP 18 juin 2015
Couverture santé cofinancée par l’employeur
Accord collectif du 31 janvier 2022 – EEP Santé
Accord sur le régime des frais de santé à compter du 1er janvier 2016
Accord classification et rémunération
Accord classifications et modes de rémunération des salariés relevant de la convention collective PSAEE.
Autorisations d’absence des enseignants
Maîtres du privé sous contrat : droits aux congés, disponibilités et autorisations d’absence. Détails sur les congés maladie, congés familiaux, formation et l’impact sur la rémunération et la retraite selon votre statut (contractuel, stagiaire, délégué).
Le statut du chef d’établissement dans l’enseignement catholique
Le statut des chefs d’établissement dans l’enseignement catholique a été révisé en 2021. Il a ensuite été actualisé en 2022.
Eléments sociaux Ogec
Connaître et appliquer les réglementations pour vos salariés Ogec : durée de travail, contrat de travail, rémunération, congés…
