Les dossiers du Snec : salaire, temps de travail, retraite, prévoyance...

Accord sur le temps partiel 2019

Accord de 2019 sur le temps partiel dans la branche EPNL

Avenant n°1 du 26 septembre 2018 à l’Accord collectif EEP Santé

Évolution de régime EEP santé de 2015

Accords relatifs au travail de nuit

Accord de branche et accord sur les équivalences pour le travail de nuit

Accord RTT

Accord relatif à la réduction du temps de travail de 1999

Accord sur le temps partiel

Accord pour les salariés à temps partiel exerçant dans les établissement privés

Accord prévoyance non cadres

Accord de prévoyance des personnels non cadres de l’enseignement privé

Accord prévoyance cadres

Accord sur le régime de prévoyance des personnels cadres et assimilés

Accord formation professionnelle

Accord sur la formation professionnelle de juin 2011

CCEPNL applicable au 1/09/2022

Convention collective de l’enseignement privé non lucratif (EPNL) du 11 avril 2022

Accord télétravail 2023

Le télétravail peut être organisé dans les établissements relevant de la convention EPNL

Accord EEP 18 juin 2015

Couverture santé cofinancée par l’employeur

Accord collectif du 31 janvier 2022 – EEP Santé

Accord sur le régime des frais de santé à compter du 1er janvier 2016

Accord classification et rémunération

Accord classifications et modes de rémunération des salariés relevant de la convention collective PSAEE.

Eléments sociaux Ogec

Connaître et appliquer les réglementations pour vos salariés Ogec : durée de travail, contrat de travail, rémunération, congés…

Autorisations d’absence des enseignants

Maîtres du privé sous contrat : droits aux congés, disponibilités et autorisations d’absence. Détails sur les congés maladie, congés familiaux, formation et l’impact sur la rémunération et la retraite selon votre statut (contractuel, stagiaire, délégué).