La branche professionnelle EPNL déploie des actions prévention.
Les dossiers du Snec-CFTC
Vidéosurveillance dans les établissements
Dispositifs de vidéosurveillance permanents de l’activité des salariés illicites
Cotisations EEP Santé
Cotisations pour les salariés et leurs ayants-droit
Cas de dispense EEP Santé
Possibilité pour le salarié de ne pas adhérer au régime EEP Santé
GUIDE PRATIQUE du 24 octobre 2017 Section 9 dispositions particulières SEP 2015
Version 2 du guide de lecture de la CC SEP 205
Recueil des interprétations de l’avenant du 10 novembre 2010
Classifications et rémunérations afférentes
Recueil des décisions de la CPN SEP
Délibérations, avis et interpétations
Règlement intérieur CPPNI EPNL et CPR EPNL
Fonctionnement de la Commission paritaire permanente de négociation et d’interprétation
Guide du collège employeur 2015
Outil de lecture de la CC SEP 2015
Avenant n°2 de l’Accord collectif EEP Santé
Évolution de la prise en charge des soins optiques, dentaires et audiologie
Avenant n°3 de l’Accord collectif EEP Santé
Fixation des cotisations
Accord n°2021-1 du 18 mars 2021 NAO 2021
Accord NAO de 2021
Accord sur le temps partiel 2019
Accord de 2019 sur le temps partiel dans la branche EPNL
Avenant n°1 du 26 septembre 2018 à l’Accord collectif EEP Santé
Évolution de régime EEP santé de 2015
Accords relatifs au travail de nuit
Accord de branche et accord sur les équivalences pour le travail de nuit
Accord RTT
Accord relatif à la réduction du temps de travail de 1999
