AESH en établissement privé : autorité du chef d’établissement, procédures disciplinaires, droits en cas de faute grave.
Les dossiers du Snec-CFTC
Statut des maîtres : vue d’ensemble
Statut des maîtres dans les établissements d’enseignement privés : quels sont les droits identiques aux enseignants du public (carrière, rémunération, évaluation, formation) ? Quelles sont les spécificités liées au statut des maîtres dans le privé ?
Les instances représentatives des maîtres : vue d’ensemble
Découvrez les instances représentatives des maîtres de l’enseignement privé sous contrat. Avancement, emploi, formation, discipline : comprenez qui défend vos droits et influence les politiques éducatives à différents niveaux (diocèse, académie, national).
Les établissements d’enseignement privés
Fonctionnement des établissements d’enseignement privés : lois, statut juridique, contrats avec l’Etat (simple, association).
Lettre EEP Prévention n°1
La branche professionnelle EPNL déploie des actions prévention.
Vidéosurveillance dans les établissements
Dispositifs de vidéosurveillance permanents de l’activité des salariés illicites
Cotisations EEP Santé
Cotisations pour les salariés et leurs ayants-droit
Cas de dispense EEP Santé
Possibilité pour le salarié de ne pas adhérer au régime EEP Santé
GUIDE PRATIQUE du 24 octobre 2017 Section 9 dispositions particulières SEP 2015
Version 2 du guide de lecture de la CC SEP 205
Recueil des interprétations de l’avenant du 10 novembre 2010
Classifications et rémunérations afférentes
Recueil des décisions de la CPN SEP
Délibérations, avis et interpétations
Règlement intérieur CPPNI EPNL et CPR EPNL
Fonctionnement de la Commission paritaire permanente de négociation et d’interprétation
Guide du collège employeur 2015
Outil de lecture de la CC SEP 2015
Avenant n°2 de l’Accord collectif EEP Santé
Évolution de la prise en charge des soins optiques, dentaires et audiologie
Avenant n°3 de l’Accord collectif EEP Santé
Fixation des cotisations
Accord n°2021-1 du 18 mars 2021 NAO 2021
Accord NAO de 2021
