Les spécificités du CDD
Les dossiers du Snec-CFTC
Contrat de travail à temps partiel
Les spécificités du contrat à temps partiel
Accord sur le temps partiel
Accord pour les salariés à temps partiel exerçant dans les établissement privés
Accord prévoyance non cadres
Accord de prévoyance des personnels non cadres de l’enseignement privé
Accord prévoyance cadres
Accord sur le régime de prévoyance des personnels cadres et assimilés
Accord formation professionnelle
Accord sur la formation professionnelle de juin 2011
La BDESE
La base unique des données économiques et sociales et environnementales
Calendriers prévisionnels
Planning annuel prévisionnel des salariés (PRDT)
CCEPNL applicable au 1/09/2022
Convention collective de l’enseignement privé non lucratif (EPNL) du 11 avril 2022
CONGÉS PAYES EN CAS D’ARRÊT MALADIE – ARRÊTS DU 13 SEPTEMBRE 2023
Acquisition et report des congés payés en cas d’arrêt maladie
Accord télétravail 2023
Le télétravail peut être organisé dans les établissements relevant de la convention EPNL
Bulletin de paie
Comprendre son bulletin de salaire employé, agent de maîtrise et cadre
Durée du travail
Temps de travail annuel des salariés EPNL
Temps de pause
Les temps de pause du salarié EPNL
Jours fériés
10 jours fériés conventionnels
Congés payés
Les salariés bénéficient de 36 ou 51 jours de congés payés
