Le maître a une obligation d’efficacité dans l’exercice de ses missions. A défaut, il fait preuve d’insuffisance voire commet une faute professionnelle.

Qu’est-ce que l’insuffisance professionnelle ?

L’insuffisance professionnelle peut être définie comme l’incapacité récurrente du maître à exécuter de manière satisfaisante des tâches qui lui sont confiées. Pour pouvoir parler d’insuffisance, il faut donc qu’il y ait permanence dans le comportement du maître et ce malgré les remédiations proposées.

L’insuffisance relève de la faute professionnelle quand le maître refuse de mettre en œuvre les remédiations proposées ou en cas de mauvaise volonté manifeste. Elle peut alors donner lieu à une procédure disciplinaire et déboucher sur une sanction disciplinaire voire sur le licenciement du maître.

Comment est-elle constatée ?

Une insuffisance pédagogique est constatée par les corps d’inspection.

D’autres formes d’insuffisance peuvent être constatées par le chef d’établissement et faire l’objet d’un signalement par lui auprès de l’administration. :

• incapacité récurrente à faire régner l’ordre dans sa classe,
• difficultés relationnelles avec les collègues, les élèves, les familles, le chef d’établissement ou les corps d’inspection,
• obligations non remplies (retards non justifiés, absence des conseils de classe, etc.).

Quelles sont ses conséquences ?

Une insuffisance détectée chez un maître non contractuel est de nature à empêcher tout nouveau recrutement.

Détectée durant l’année de stage, elle peut empêcher le maître stagiaire de valider son année de stage et d’obtenir le contrat définitif sans qu’il y ait nécessairement renouvellement de l’année de stage.

Détectée après l’année de stage, elle doit autant que faire se peut donner lieu à la recherche de remédiations (formation, tutorat, etc.). Une insuffisance pédagogique, peut déboucher sur la résiliation du contrat ou de l’agrément du maître après deux inspections négatives effectuées par deux inspecteurs différents au cours de deux années scolaires différentes.