Il existe deux types d’heures supplémentaires dans le 2nd degré : les heures supplémentaires annuelles (HSA) et les heures supplémentaires effectives (HSE).

Les HSA

Les HSA rémunèrent des heures effectuées pendant la totalité de l’année scolaire (36 semaines de cours).

Montant

Le montant de l’HSA est calculé par référence au traitement annuel brut moyen de la classe normale de l’échelle de rémunération du maître. Comme il y a 36 semaines de cours dans l’année, cette somme est multipliée par 36/52, soit 9/13. Le taux est majoré de 10 % pour les maîtres à la classe normale

Le taux de la première heure supplémentaire annuelle est majoré de 20 % par rapport aux suivantes. Elle est aussi exonérée d’impôt (défiscalisée) et de charges sociales.

Modalités de versement

Les HSA sont versées en neuf fois (d’octobre à juin) à raison d’1/9 par mois.

Retenue en cas d’absence

En cas d’absence : il est retiré 1/270 de l’indemnité annuelle par journée d’absence.

Les HSE

Les HSE rémunèrent des travaux effectués au-delà de l’obligation réglementaire mais de façon non régulière. Elles sont attribuées, notamment dans le cadre de l’accompagnement éducatif (après les cours), des stages pendant les vacances ou des remplacements de courte durée pendant l’année scolaire. Elles sont versées après service fait.

Le montant de l’HSE est celui d’une HSA majoré de 25 % pour les heures d’enseignement, minoré de de 50 % pour les heures de surveillance.