1-Le panneau syndical Agri

10/09/2019

Le panneau de novembre 2020

  • NE SCIONS PAS LA BRANCHE …  Droit privé : Le bon sens va-t-il enfin l’emporter ?
  • TUTAC-APP (Appui à la prise de poste)
  • ENSEIGNANTS DE DROIT PUBLIC – Remplacement départ en formation – Concours

Le panneau en détail ci-dessous ou en téléchargement

La dénonciation de la Convention collective et des accords sur l’aménagement du temps de travail était la mauvaise idée au mauvais moment ; le CNEAP et le GOFPA ne le reconnaissent toujours pas. Pourtant, lors de la Commission paritaire des 5 et 6 novembre 2020, les organisations syndicales ont montré que le passage en force n’est pas une option acceptable.

Le Snec-CFTC a obtenu l’établissement d’un agenda-type pour des négociations loyales qui pourraient commencer dès que toutes les conditions seront réunies et qui pourraient se poursuivre bien au-delà de Février 2021. Le collège employeur a fait une proposition de principe sur ces points aux organisations syndicales. Elles donneront leur réponse en décembre.

Dans cet agenda théorique le Snec-CFTC a obtenu que soient intégrées à la négociation les notions de conditions de travail, de responsabilité sociétale des entreprises et de qualité de vie au travail.

Le collège des employeurs a présenté une nouvelle page de son projet conventionnel : une nouvelle classification fondée sur trois degrés (ouvrier/employé, technicien, cadre) modulés ensuite par des critères classants (autonomie, relationnel, formation…) et une progression de l’ancienneté selon une grille par pourcentage, commune à tous les salariés. A suivre …

Le Ministère, en lien avec l’IFEAP et UNREP, propose un accompagnement à la prise de poste, appelé TUTAC-APP, pour TOUS les nouveaux enseignants en catégorie 3.

Une formation obligatoire donne accès, dès la prise de fonction, aux informations nécessaires à l’exercice du métier d’enseignant et permet de bénéficier, sous plusieurs formes, d’un appui dans sa pratique quotidienne.

Un « classeur » TUTAC-APP est remis à tous les nouveaux enseignants. Il est également disponible en ligne sur : https://chlorofil.fr/tutac-app

Ce classeur donne les bases des connaissances, compétences et comportements qui seront à enrichir en fonction des interrogations, recherches et pratiques professionnelles.

Il est composé de 4 grandes parties :

  1. Connaître l’enseignement agricole
  2. S’insérer dans l’enseignement agricole
  3. Exercer son métier au quotidien
  4. Évoluer dans son emploi, sa carrière

Remplacement départ en formation

Pour remplacer les enseignants en formation (concours interne ou appui à la prise poste cat. 3) un financement est prévu en HSE pour les enseignants de droit public ou en heures article 44 pour les contrats de droit privé.

Concours

Pré-inscriptions :    3/11 au 30/11 (concours externe)

                                   3/12 au 05/01 (concours interne)

https://www.concours.agriculture.gouv.fr/  

 

2ème catégorie

4ème catégorie

Externe

–     Mathématiques

–     Biologie-écologie

–     Produc. végétales

–     Lettres-histoire

–     SESG de l’entreprise

Interne

–     Histoire-géographie

–     Documentation

–     Mathématiques

–     Biologie-écologie

–     Produc. végétales

–     Lettres-histoire

–     ESC

–     SESG de l’entreprise

–     ESF

Notes de service : 2020-674 (Cat 2) – 2020-672 (cat 4)

Liste d’aptitude EPS

Nombre de postes

2ème cat.

4ème cat.

2020/2021

3

6

2021/2022

4

6

2022/2023

4

7

panneau snec agri octobre 2020

Le panneau d’octobre 2020

  • DROIT PRIVÉ : COMMISSION MIXTE DU 29 SEPTEMBRE
  • INQUIÉTUDE : Le projet de LOI DE FINANCES
  • ACTUALITÉS DROIT PUBLIC
  • NOUVELLE RESSOURCE ENSEIGNANTS
  • RÉNOVATION DU BAC PRO

Le panneau en détail ci-dessous ou en téléchargement

Le Cneap et le Gofpa ont présenté aux syndicats un avant-projet de texte de la future convention collective. Cette base de négociation est révélatrice des orientations du collège des employeurs :

  • Volonté de rendre les établissements « compétitifs » : projet d’allongement du temps de travail, intention de minorer l’effet de l’ancienneté sur la progression des salaires. Les rémunérations n’ont pas encore fait l’objet de propositions chiffrées et s’appuieraient sur de nouveaux critères de classification.
  • Volonté de proposer une convention collective minimaliste, très proche du code du travail en faisant miroiter la possibilité de signer des accords d’entreprise plus avantageux.

Le Snec-CFTC constate que cette base de négociation est nettement en dessous des accords existants.

La compétitivité passe aussi par la qualité du travail et la qualité de vie au travail !

Le dialogue social ne doit pas reposer uniquement sur les salariés, les représentants du personnel et la direction des établissements : la branche professionnelle doit jouer pleinement son rôle et offrir à tous une couverture conventionnelle digne de ce nom.

Le Snec-CFTC continue ses efforts pour que des négociations de fond puissent rapidement s’ouvrir.

Le Snec-CFTC a rencontré Mme CHMITELIN, directrice de la DGER depuis mars 2020.

  • Le plan de requalification de la cat. 3 n’a toujours pas reçu l’aval du ministère du budget. Le plan sera reconduit en 2021 s’il n’est pas débloqué en 2020.
  • La revalorisation de la grille de rémunération des agents de catégorie 3 devrait être appliquée en 2021.
  • Apprentissage en mixité : Pour la DGER, un enseignant de droit public peut exercer sa mission devant une classe « mixte ». Le Snec-CFTC demande que le travail supplémentaire soit valorisé.
  • Masterisation des contrats en CDD : Le Snec-CFTC demande une dérogation au master pour les CDD de remplacement, à l’instar de l’Éducation nationale.

L’inspection présentera la nouvelle architecture du tronc commun en décembre 2020. Son volume horaire global (798 h) demeurera inchangé.

Les volumes des modules MG1 à MG4 évolueront afin de développer davantage les compétences transversales et la construction de l’individu.

INQUIÉTUDE  : Le projet de LOI DE FINANCES prévoit une baisse des postes à la rentrée 2021.

NOUVELLE RESSOURCE ENSEIGNANTS  :https://chlorofil.fr/tutac-app

Panneau-agri-septembre 2020

Le panneau de septembre 2020

  • Actualités Droit public
  • PIM Droit privé
  • Convention collective CNEAP-GOFPA
  • Carrière Droit public

Bonne année scolaire !  Restons vigilants et motivés.

Le panneau en détail ci-dessous ou en téléchargement

L’annexe 2 (fiche de poste) doit être transmise au plus tard le 13 novembre 2020. Elle peut encore être modifiée jusqu’au 4 décembre. L’agent doit la signer et peut faire des observations.

Examens 2021 : les coordonnateurs ont des avenants et des documents spécifiques à établir pour les notes attribuées dans le cadre du contrôle continu. Lire attentivement la note de service 401 du 30/06/2020.

 Supplément familial de traitement : les modalités de mise en place et de mise à jour ont été reprécisées dans la note de service 535 du 26/08/20.

Du fait de la crise sanitaire, l’organisation du travail a été largement bousculée l’an dernier dans les établissements. Le Snec-CFTC est intervenu plusieurs fois pour faire respecter les règles en matière de modification du PIM, programme indicatif de modulation du temps de travail.

A l’occasion de la rentrée, le Snec-CFTC rappelle que la période prise en compte pour un PIM se termine au 31 août de chaque année. Les heures non réalisées en 2019-2020 ne peuvent pas être reportées sur 2020-2021.

Catégorie III

  • Le budget est voté mais les listes d’aptitude exceptionnelles pour le passage en catégorie. II ou IV restent attendues. La faute au Ministère du budget qui, à ce jour, n’a toujours pas donné son feu vert.
  • Revalorisation de la grille indiciaire : elle est reportée à 2021.

Passage en hors classe

Le rendez-vous de carrière réalisé dans la 2ème année du 9ème éch. est désormais la procédure de passage à la hors classe. Que deviennent les collègues positionnés au-delà ? Le ministère a promis une commission ; le Snec-CFTC y participera et sera force de proposition.

Passage à la classe exceptionnelle et hors échelle

La CCM prévue en septembre pour acter le passage à la classe exceptionnelle et hors échelle a été repoussée au mois de décembre. Un effet Covid-19 !

La Commission mixte paritaire de la branche Personnels des établissements agricoles privés se tiendra le 29 septembre 2020. Le CNEAP et le GOFPA se sont engagés à présenter, enfin, l’architecture de la convention collective qui pourrait servir de base de négociation.

Cette étape sera déterminante pour savoir si le dialogue social a véritablement une chance d’aboutir et si une nouvelle convention collective pourra voir le jour dans le délai imparti.

Pour rappel, le délai de survie de la convention actuelle, déclenché par les Fédérations des employeurs, prendra fin en février 2021. Le CNEAP et le GOFPA souhaitent renégocier ce délai. Le Snec-CFTC continue de défendre le droit à une couverture conventionnelle digne de ce nom pour les personnels de droit privé.

Panneau-agri-septembre 2020

Le panneau de juillet 2020

  • Le Droit privé à petits pas… Première réunion de la CPPNI depuis la dénonciation de la Convention collective.
  • Suppression du BEPA !
  • Rémunération des corrections
  • Prime professeur principal
  • La CCM du 7 juillet 2020
  • Examens 2021 et stages (Spécial COVID) : note de service 2020-401 du 30 juin 2020
  • Catégorie 3 : la déception !

Le panneau en détail ci-dessous ou en téléchargement

Le Droit privé à petits pas… Première réunion de la CPPNI depuis la dénonciation de la Convention collective.

Une première réunion a enfin eu lieu au niveau de la branche des Personnels des établissements agricoles privés. À la demande du Snec-CFTC et des autres organisations syndicales, cette réunion était au format « Commission Mixte Paritaire », c’est-à-dire présidée par un représentant du ministère de l’Agriculture.

La déclaration liminaire intersyndicale des représentants des salariés est en ligne sur le site du Snec-CFTC.

Après avoir dénoncé la convention collective et les accords sur l’aménagement du temps de travail dans la précipitation, le collège Employeur veut maintenant en repousser les conséquences en demandant une prolongation du délai de survie. Des recours juridiques en intersyndicale sont en cours pour faire annuler la dénonciation.

Avant de parler « délai » il faudra savoir où veut aller le collège Employeur. Après une longue discussion, le CNEAP et le GOFPA se sont engagés à communiquer par écrit les grandes lignes de la future convention collective telle qu’ils la conçoivent. Pour le Snec-CFTC, cette communication aurait dû être faite en même temps que la dénonciation. Elle est prévue maintenant pour fin septembre : 10 mois après la décision incompréhensible du collège Employeur.

Le Snec-CFTC a réaffirmé son engagement et sa disponibilité immédiate dans ce travail de négociation au niveau de la branche malgré le rythme poussif imposé par les organisations patronales.

Le Snec-CFTC s’est dit prêt à avancer, mais pas à n’importe quel prix ! Pas n’importe comment ! Et surtout pas pour aller dans le mur !

L’objectif principal de notre syndicat est de ne pas laisser les salariés sans une couverture conventionnelle digne de ce nom.

La suppression du BEP actée lors du Conseil Supérieur de l’Education d’avril conduit à la disparition du BEPA dans l’enseignement agricole à partir de la session 2022.

Une attestation validant des capacités acquises remplacera ce diplôme.

Pour la session 2021, les élèves de 1ère pro auront le choix entre obtenir le diplôme en passant les CCF et demander l’attestation. Une note de service précisant les modalités de délivrance va sortir.

Les élèves entrant en 2nde pro en septembre 2020 n’ont aucun CCF à passer en 2020/2021.

Le Snec-CFTC déplore la disparition de cette certification intermédiaire, pourtant reconnue par les professionnels.

En savoir plus : estelle.claverie@snec-cftc.fr

Excellente nouvelle ! Le Snec-CFTC y a cru ; le Snec-CFTC s’est battu ; le Snec-CFTC a obtenu la rémunération des corrections des fiches pour le CAPA et des dossiers écrits du bac pro, du bac techno et du BTSA, effectuées après l’annulation des épreuves terminales.

Les enseignants qui ont été sollicités pour ces corrections doivent déclarer les heures. Un formulaire d’enquête va être envoyé aux établissements.

Les contractuels seront payés en HSE et les enseignants de droit privé en vacations.

Le Snec-CFTC agit pour vous.

N’hésitez pas à nous contacter, si besoin.

La prime ISOE part modulable pour les professeurs principaux sera dorénavant versée mensuellement.

Sur la fiche de paye de juin, cela se traduit par :

  • un versement mensuel pour la fraction de juin
  • un rappel pour 2019 (année antérieure 4 mois)
  • un rappel pour 2020 (année courante 5 mois).

Les mensualités de juillet et d’août seront versées sur les payes des mois correspondants.

Une erreur de codification du montant a pu se produire pour certains agents. La régularisation, le cas échéant, se fera sur la paye du mois d’août 2020.

La CCM du 7 juillet 2020

  • Mouvement de l’emploi (3ème tour des candidatures)
  • Accès aux catégories II et IV par liste d’aptitude
  • Accès au grade de la hors classe pour les catégories II et IV
  • Accès au grade d’ingénieur en chef

Le Snec-CFTC informera tous les agents concernés des résultats.

Les dossiers pour l’accès à la classe exceptionnelle seront étudiés lors d’une CCM supplémentaire en septembre 2020.

Mois de juin 2020

Voici le sommaire du panneau du mois de juin 2020 HSE spéciales période COVID-19 POSSIBILITÉ DE RÉMUNÉRATION EN HEURES SUPPLÉMENTAIRES EFFECTIVES

  • POUR QUI ? / POUR QUOI ?
  • COMBIEN D’HEURES ?
  • POUR QUELLE DURÉE ?
  • QUELLE RÉGLEMENTATION ?
  • QUELLE PROCÉDURE ?

Cliquer ici ou sur l’image pour consulter le panneau ==>

Mois de mai 2020

Voici le sommaire du panneau du mois de mai 2020 PLAN DE RÉOUVERTURE DANS LES ÉTABLISSEMENTS AGRICOLES

  • Circulaire du plan de réouverture dans les établissements agricoles à consulter ici)
  • Concours enseignants
  • Examens : préconisations de l’inspection
  • Salariés : Vigilance sur les salaires !
  • Comité social et économique
  • La CCM du 7 mai 2020
  • Enseignants de catégorie 3

Cliquer ici pour consulter le panneau ==>

Mois d’avril 2020 – spécial examens.

Voici le sommaire du panneau du mois d’avril 2020 – spécial examens:

  • CAPa –BAC PRO – BAC STAV- BTSA, Session 2020
  • BAC GÉNÉRAL 2020
  • BAC GÉNÉRAL 2021
  • DNB – 2020
  • Bac général / DNB
  • CAPa –BAC PRO – BAC STAV- BTSA, – Session 2021
  • Cliquer ici pour le consulter ==>

 

Mois d’avril 2020.

Voici le sommaire du panneau du mois d’avril 2020 :

  • Fonctionnement du CSE
  • Enseignants de droit public
  • Personnels de droit privé 
  • Cliquer ici pour le consulter ==>

 

Mois de mars 2020 – CORONAVIRUS.

  • SPÉCIAL FERMETURE DES ETABLISSEMENTS – CORONAVIRUS
    • Enseignants de droit public
    • Salariés de droit privé
    • Cas des personnels devant rester auprès de leurs enfants
  • Cliquer ici pour le consulter ==>

 

Mois de mars 2020.

  • L’avenir sans la convention collective ?
  • Mouvement de l’emploi 2020
  • Vérifiez vos fiches de salaires !
  • Droit public, dates limites
  • Cliquer ici pour le consulter ==>

 

Mois de février 2020.

  • Dotation globale horaire (DGH) des établissements. 25 postes en moins !
  • Convention collective… Suite…
  • Compte personnel de formation
  • Nombre de postes aux concours
  • Cliquer ici pour le consulter ==>

 

Mois de janvier 2020.

  • RÉFORME DES RETRAITES : POSITION DE LA CFTC
  • CONVENTION COLLECTIVE EN SUSPENS
  • ÉLECTIONS MSA du 20 au 31 JANVIER
  • ENSEIGNANTS DE DROIT PUBLIC
  • Cliquer ici pour le consulter ==>

 

Mois de décembre 2019.

  • L’avenir des personnels de droit privé (et de nos établissements…) en suspens… !
  • À penser dès JANVIER 2020
  • Cliquer ici pour le consulter ==>

Mois de novembre 2019.

  • Compte Personnel de Formation
  • La mixité des publics ?
  • Bulletins de salaires dématérialisés
  • Catégorie 3 : Il faut aller plus loin !

Cliquer ici pour le consulter ==>

Mois d’octobre 2019.

  • Fiche de service « Annexe II »
  • Préinscriptions aux concours sur le site
  • COUP D’ARRÊT AUX NÉGOCIATIONS DE BRANCHE
  • Disciplines ouvertes aux concours

Cliquer ici pour le consulter ==>

Mois de septembre 2019.

  • Grèves de juin/juillet : des avancées en catégorie 3
  • Auxiliaire de vie scolaire (AVS)
  • AEVS : du nouveau !
  • Les RENDEZ-VOUS de carrière des enseignants de droit public

Cliquer ici pour le consulter ==>

Mois de mai 2019.

  • Seuils de dédoublement : Le ministère passe en force !
  • Rencontre avec M. Grau, député à l’Assemblée nationale
  • La CCM du 17 mai 2019

Cliquer ici pour le consulter ==>

Mois d’avril 2019.

  • Calendrier Droit public
  • Commission consultative mixte
  • Personnel de droit privé
  • Perte de postes et modification des seuils

Cliquer ici pour le consulter ==>

Mois de mars 2019.

  • Combien de temps allons-nous encore subir ?
  • Mouvement de l’emploi 2019
  • Personnel de droit privé
  • Calendrier – Droit public

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Mois de janvier 2019.panneau-agri-01-19

  • Le Snec-CFTC solidaire du mouvement « Stylos rouges »
  • Réductions des moyens : vive inquiétude du Snec
  • Droit privé : « News » sur les avancées
  • Calendrier ENSEIGNANTS de droit public

Cliquer ici pour le consulter ==> panneau agri decembre 2018

Mois de décembre 2018 : Joyeux-Noël.

  • Classe exceptionnelle enseignants hors classe
  • Droit privé : NAO
  • Résultats des élections CCM
  • Commission Professionnelle Consultative

Cliquer ici pour le consulter ==> Panneau Snec Agri -Octobre 2018

Mois d’Octobre 2018 : Elections CCM.

  • ELECTIONS CCM 6 décembre 2018
  • CONCOURS ouverts en 2019
  • Promotions de la CCM du 13.09.2018
  • Bac. Pro. SAPAT

Cliquer ici pour le consulter ==>

antennes académiques du snec-cftc

ANTENNES LOCALES

Retrouvez les coordonnées complètes des responsables académiques et départementaux du Snec-CFTC.

ensemble-voyons-loin avec le snec-cftc

PROJET POLITIQUE

Visitez le site ensemble-voyons-loin.fr, dédié à notre projet et à nos revendications.

publications du snec-cftc

PUBLICATIONS

Consultez nos panneaux syndicaux, publiés chaque mois, ainsi que nos guides « Les Essentiels ».

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