3-LES NOTES DE SERVICE

31/07/2018

Dernière mise à jour : 29/11/2019.
 

2019

NOTE 803:   Instruction relative à l’emploi et aux activités des personnels chargés de l’accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements d’enseignement technique agricole.. Télécharger
 
NOTE 799:  Formation en 2020 des équipes pédagogiques à la suite de la rénovation du baccalauréat professionnel « Technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ) ».. Télécharger
 

NOTE 798:  Formation en 2020 des directeurs des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du baccalauréat professionnel « Technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ) ».. Télécharger
 
NOTE 797:  Participation au Prix Europe 2020 de l’enseignement agricole initié par la Fondation Hippocrène.. Télécharger
 

NOTE 793:  Résultats des élections des représentants des étudiants au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) du 14 novembre 2019. Télécharger

 
NOTE 789:  Appel à projets Ecophyto’TER, identification des établissements de l’enseignement agricole, technique et supérieur, candidats à la mise en place d’actions techniques et pédagogiques dans le cadre d’ECOPHYTO 2+. Télécharger
 

NOTE 778:  Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « Agronomie : Productions végétales » (APV). Télécharger

 

NOTE 771:  Outils d’autodiagnostic et d’aide au pilotage de la transition numérique des établissements. Télécharger

 

NOTE 753:  Actualisation des listes nationales et régionales des activités physiques, sportives et artistiques (APSA) pour l’enseignement et la certification de l’éducation physique et sportive (EPS) dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2019-2020. Télécharger

 

NOTE 744:  Appel à projet « devenir ingénieur, vétérinaire ou enseignant avec un BTSA ». Télécharger

NOTE 742: Modalités du déploiement du livret scolaire unique (LSU) dans les établissements de l’enseignement agricole. Télécharger

 
NOTE 741:  Appel à projets – Célébrations du 10ème anniversaire de l’inscription du repas gastronomique des Français au patrimoine culturel immatériel de l’humanité (UNESCO). Télécharger

NOTE 737: Promouvoir d’avantage l’Europe dans les établissements d’enseignement technique agricole. Télécharger

NOTE 705:  Formation en 2019 des équipes pédagogiques suite à la création de cinq certificats de spécialisation (CS) du secteur de la production animale.
Télécharger

 

NOTE 702:  Instruction relative aux épreuves obligatoires du premier groupe du baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV) à compter de la session 2021. Télécharger

 

NOTE 696: Travail à temps partiel des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L813-8 du code rural et de la pêche maritime. Télécharger

 

NOTE 695: Régime additionnel de retraite institué au profit des personnels enseignants et de documentation des établissements d’enseignement privé sous contrat avec l’état. Télécharger

 

NOTE 685:  Concours internes, externes et 3ème concours de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d’accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2020). Télécharger

 

NOTE 683:  Concours internes, externes et 3ème concours de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d’accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2020). Télécharger

 

NOTE 682:  Mise en œuvre d’une nouvelle stratégie de communication pour l’enseignement agricole. Télécharger

 

NOTE 681:   Instruction relative aux modalités de prise en compte, de remontée et de saisie des notes issues des évaluations réalisées en cours de formation pour l’obtention du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV) à compter de la session d’examen 2021. Télécharger

 

NOTE 662 :  Organisation et évaluation de l’année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours internes de deuxième et de quatrième catégories session 2019. Télécharger

 

NOTE 661 :  Organisation et évaluation de l’année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours externes de deuxième et de quatrième catégories pour l’année scolaire 2019-2020. Télécharger

NOTE 654 :   Lancement du Festival ALIMENTERRE et du Prix ALIMENTERRE dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2019 – 2020. Télécharger
 

NOTE 637 :  Organisation de l’activité rugby dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2019-2020. Télécharger

 

NOTE 630 :  Formation en 2019 des directeurs d’établissements publics et privés sous contrat (affiliés aux fédérations CNEAP et UNREP) aux rendez-vous de carrière des personnels enseignants et d’éducation.  Télécharger

 

NOTE 625 :   Diffusion de la maquette du livret scolaire ou de formation du certificat d’aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) à compter de la session d’examen 2021.   Télécharger

 
NOTE 622 :   Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans RefEA, Référentiel de l’enseignement agricole.  Télécharger
 
NOTE 616 :   Instruction relative à l’emploi et aux activités des personnels chargés de l’accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements d’enseignement technique agricole. Télécharger
 
NOTE 610 :  Formations en 2019 et 2020, par le dispositif de formation en ligne Cap’Eval, de tous les acteurs qui interviennent dans le processus d’évaluation des diplômes de l’enseignement agricole.   Télécharger

Annexe  arrêté programme biologie écologie première et terminale généraleTélécharger

 
NOTE 600 :  Bourses nationales de l’enseignement supérieur agricole court et long – année scolaire 2019 – 2020 – aide au mérite – aide à la mobilité – aides spécifiques.  Télécharger
 

NOTE 590 : Lancement de l’appel à projets de développement agricole et rural d’innovation et de partenariat pour l’année 2020.  Télécharger

 

NOTE 576 : Modalités relatives au fonctionnement des sections européennes.  Télécharger

 
NOTE 563 : Politique d’attribution des habilitations dans le SIRH RenoiRH.   Télécharger
 

NOTE 561 : Tests de positionnement des classes de seconde générale et technologique et des classes de seconde professionnelle.  Télécharger

 
NOTE 550 :  Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d’enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2019-2020.  Télécharger
 
NOTE 518 : Mise en place de nouvelles fonctionnalités dans le référentiel RefEA .  Télécharger
 
NOTE 516 : Précision relative à la note de service DGER/SDPFE/2018-873 du 27 novembre 2018 sur l’organisation et les volumes horaires des enseignements du baccalauréat général assurés dans les lycées d’enseignement général et technologique agricole à compter de la rentrée scolaire 2019-2020.   Télécharger
 
NOTE 515 : Précision relative à la note de service DGER/SDPFE/2018-873 du 27 novembre 2018 sur l’organisation et les volumes horaires des enseignements de la seconde générale et technologique assurés dans les lycées d’enseignement général et technologique agricole à compter de la rentrée scolaire 2019-2020.  Télécharger
 

NOTE 491 : Mise en place des rendez-vous de carrière des enseignants contractuels de droit public des établissements d’enseignement privé agricole à compter de l’année scolaire 2019.  Télécharger

 

NOTE 489 : Rentrée scolaire 2019 dans les établissements de l’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime.  Télécharger

 

NOTE 477 : Nouvelle génération des campus des métiers et des qualifications.   Télécharger

 

NOTE 461 : Instructions relatives aux enseignements facultatifs/optionnels et unités facultatives proposés dans les établissements de l’enseignement technique agricole.  Télécharger

 
NOTE 447 : Recensement des élèves de l’enseignement agricole disposant d’un projet d’accueil individualisé (PAI) et/ ou d’un plan d’accompagnement personnalisé (PAP) – opération statistique.   Télécharger
 
NOTE 443 : Correctifs de la note de service DGER/SDPFE/2017-511 du 9 juin 2017 relative aux épreuves validant les capacités professionnelles du baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l’entreprise agricole » (CGEA).   Télécharger
 
NOTE 437 : Enquête de suivi de la sécurité et de la mobilisation en faveur des valeurs de la République dans les établissements publics et privés de l’enseignement technique agricole.  Télécharger
 

NOTE 431 : Procédure de recueil des demandes d’ouvertures ou de fermetures des classes dites à « enjeux particuliers»  Télécharger

 

NOTE 430 : Recensement 2019 des actions de formation professionnelle continue dans l’enseignement agricole. Télécharger

 

NOTE 429 : Bourses nationales de l’enseignement secondaire agricole – 2019/2020.  Télécharger

 

NOTE 425 : Attribution de la note administrative pour l’année scolaire 2018-2019 aux enseignants contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement privés sous contrat avec l’État. Télécharger

 

NOTE 423 : Appel à participation – Plaidoiries citoyennes de l’enseignement agricole 2020 : « La parole est à l’avenir ! ». Télécharger

 
NOTE 422 : Instruction relative à l’épreuve commune de contrôle continu de l’enseignement de spécialité « Biologie-Écologie » de fin de classe de première du baccalauréat général. Télécharger
 
NOTE 421 : Orientation et recrutement des élèves et apprentis dans les établissements d’enseignement agricole pour la rentrée 2019. Télécharger
 

NOTE 403 : Baccalauréat professionnel « Conduite et gestion de l’entreprise agricole » : organisation des épreuves ponctuelles terminales E5 et E6.   Télécharger

 
NOTE 401 : Organisation de la rentrée scolaire 2020.  Télécharger
 
NOTE 399 : Rôle, identification et formation des référents du programme régional « enseigner à produire autrement, pour les transitions et l’agroécologie ».  Télécharger
 
NOTE 396 : instruction relative aux épreuves validant les capacités professionnelles du baccalauréat professionnel spécialité « aménagements paysagers » (AP).  Télécharger
 
NOTE 395 : Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « Sciences et technologies des aliments » (STA).   Télécharger
 

NOTE 391 : Remontées, saisies et validation des notes de CCF – session 2019.  Télécharger

 

NOTE 382 : Migration messagerie MELANIE.  Télécharger

 

NOTE 357 : Remontées, saisies et validation des notes de CCF – session 2019.  Télécharger

 

NOTE 331 : Orientation et affectation vers les formations offertes par les établissements de l’enseignement agricole.  Télécharger

 

NOTE 330 : Instruction relative aux épreuves obligatoires du premier groupe du baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV) à compter de la session 2021. Télécharger

 

NOTE 325: Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2020 et 2021.  Télécharger

 

NOTE 295 : Modalités de mise en œuvre des règles d’évaluation et d’admission au certificat d’aptitude pédagogique, jury d’examen 2019, pour les lauréats des concours internes et externes de 2e et 4e catégories. Télécharger

 

NOTE 290 : Modalités et calendrier d’élaboration des sujets d’épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2020. Télécharger

 

NOTE 275 : La présente note a pour objet de fixer les modalités d’élaboration des tableaux d’avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public des catégories II et IV affectés dans les établissements d’enseignement privés sous contrat au titre de l’année 2018.  Télécharger

 

NOTE 259 : Appel à projets « L’enseignement agricole au service des transitions agroécologiques ». Télécharger

 

NOTE 258 : Actions à conduire par l’enseignement agricole au niveau régional dans le cadre de la mise en œuvre de « la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel ». Télécharger

 

NOTE 248 : Régime additionnel de retraite institué au profit des personnels enseignants et de documentation des établissements d’enseignement privé sous contrat avec l’état. Télécharger

 
NOTE 243 : ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDCAR/2019-222 du 21 mars 2019 : Liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’Etat pour la rentrée scolaire 2019. Télécharger
 
NOTE 240 : Instructions générales relatives à la mise en œuvre d’unité d’adaptation régionale à l’emploi (UCARE) et modalités particulières de mise en œuvre des UCARE du Brevet professionnel option “Responsable d’entreprise agricole” (BP REA). Télécharger
 
NOTE 231 : Instruction relative aux programmes de seconde générale et technologique en sciences de la vie et de la Terre et en physique–chimie pour l’année scolaire 2018-2019. Télécharger
 
NOTE 222 :  Liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’Etat pour la rentrée scolaire 2019. Télécharger
 
NOTE 221 : Modalités d’attribution des aides pour la réalisation d’une mobilité à l’étranger pour les étudiants des établissements d’enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d’ingénieur, vétérinaire ou paysagiste. Télécharger
 
NOTE 199 : Modalités d’attribution du congé de formation professionnelle (CFP) pour les enseignants contractuels de droit public exerçant dans les établissements de l’enseignement privé. Télécharger
 
NOTE 196 : formation en 2019 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du brevet professionnel « Aménagements paysagers (BP AP) ».  Télécharger
 
NOTE 181 : Sections sportives de l’enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée 2019. Télécharger
 
NOTE 165 : Mise en place de l’identifiant national élève (INE)  Télécharger
 
NOTE 164 :  Initiatives d’appui personnalisé pour les élèves en formation initiale scolarisés en établissements d’enseignement agricole pour l’année scolaire 2019-2020.  Télécharger
 

NOTE 155 : Formation en 2019 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du baccalauréat technologique « Sciences et technologies de l’agronomie et du vivant (STAV) ». Télécharger

 

NOTE 153 : Modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l’international pour les apprenants préparant un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrit dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2019. Télécharger

 

NOTE 140 : Modification du calendrier de la campagne de mobilité des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État, pour la rentrée scolaire 2019. Télécharger

 

NOTE 136 : Promotion des agents contractuels de droit public exerçant en section d’éducation physique et sportive au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d’aptitude au titre de la rentrée scolaire 2019.  Télécharger

 

NOTE 135 : Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : avancement à la hors classe des enseignants contractuels de catégorie II ou IV au titre de l’année 2019. Télécharger

 
NOTE 134 : Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d’aptitude au titre de la rentrée scolaire 2019. Télécharger
 
INSTRUCTION 117 : Barème 2019 des prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAA. Télécharger
 
NOTE 114 : Campagne de mobilité des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État, pour la rentrée scolaire 2019. Télécharger
 

NOTE 107 : Définition de la grille d’évaluation de l’épreuve E1 « Expression française et culture socioéconomique » du BTSA.  Télécharger

 

NOTE 105 : modalités du déploiement du livret scolaire unique (LSU) dans les établissements de l’enseignement agricole. Télécharger

 

NOTE 89 : Information aux établissements d’enseignement agricole préparant aux métiers des industries agroalimentaires au sujet de la 9ème édition de la semaine de l’industrie. Télécharger

 
NOTE 84 : Nombre de places offertes au concours externe pour le recrutement dans le corps des conseillers principaux d’éducation (CPE) (session 2019). Télécharger
 
NOTE 83 : Nombre de places offertes aux concours externes et internes pour le recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d’accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2019). Télécharger
 
NOTE 82 : Nombre de places offertes aux concours externes et internes pour le recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d’accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d’enseignement agricole privés (session 2019).  Télécharger
 
NOTE 69 : Enquête sur l’insertion scolaire et professionnelle à court terme des sortants de l’enseignement technique agricole au cours de l’année scolaire 2017-2018. Télécharger
 
NOTE 61 : Modalités de mise en œuvre du label « Génération 2024 » dans les établissements publics et privés de l’enseignement agricole. Télécharger
 
NOTE 33 : Rémunération des acteurs des examens de l’enseignement technique agricole : examinateurs, correcteurs, présidents et présidents-adjoints de jurys.  Télécharger
 

NOTE 21 : Appel à projets de recherche technologique pour la compétitivité et la durabilité des filières de la production à la transformation pour l’année 2019.  Télécharger

 
NOTE 18 : Promotions de corps et de garde des personnels enseignants du ministère de l‘éducation nationale en position de détachement auprès du ministère de chargé de l’agriculture – campagne 2019. Télécharger

 

2018

NOTE 936 : Demande de principe (DDP) des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour l’année scolaire 2019-2020 (DDP à TRANSMETTRE au chef d’établissement au plus tard le 25 janvier) .  Télécharger
 
NOTE 912 : Modalités de candidature et d’élaboration des tableaux d’avancement à la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public de catégorie II et IV des établissements d’enseignement agricole privés au titre de l’année 2019. (Dossier à rendre au chef d’établissement le 21 janvier au plus tard) : Télécharger
 
NOTE 908 : Formation en 2019 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du baccalauréat professionnel spécialité « Aménagements paysagers (AP) » (2 sessions selon la zones géographiques : 23 et 24 janvier ou 29 et 30 janvier). Télécharger
 
NOTE 907 : Formation en 2019 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du baccalauréat professionnel spécialité « Conduite de productions horticoles (CPH) » (2 sessions selon la zones géographiques : 29 et 30 janvier ou 6 et 7 février).  Télécharger
 
 NOTE 900 : Modalités de consultation, proposées aux équipes pédagogiques, du référentiel de diplôme du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV), mis en œuvre dans les établissements de l’enseignement agricole à compter de la rentrée 2019. (Consultation ouverte jusqu’au 25 janvier). Télécharger
 
NOTE 896 : Modalités d’organisation de la certification en langue anglaise pour les étudiants volontaires de BTSA option technico-commercial pour l’année scolaire 2018-2019.  Télécharger
 
NOTE 894 : Participation au Prix Europe de l’enseignement agricole initié par la Fondation Hippocrène. (Candidatures ouvertes du 2 au 25 janvier). Télécharger
 
NOTE 873 : Organisation et volumes horaires des enseignements de la classe de seconde générale et technologique assurés dans les lycées d’enseignement général et technologique agricole à compter de la rentrée scolaire 2019-2020. Télécharger
 
NOTE 872 : Organisation et volumes horaires des enseignements du baccalauréat général assurés dans les lycées d’enseignement général et technologique agricole à compter de la rentrée scolaire 2019- 2020. Télécharger
 
NOTE 870 : Liste des sections sportives de l’enseignement agricole (SSEA) pour l’année scolaire 2018- 2019. Télécharger
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