Accord NAO de 2021
Les dossiers du Snec-CFTC
Accord sur le temps partiel 2019
Accord de 2019 sur le temps partiel dans la branche EPNL
Bon de délégation
Utilisation du bon de délégation par les élus
Avenant n°1 du 26 septembre 2018 à l’Accord collectif EEP Santé
Évolution de régime EEP santé de 2015
Contrat de travail
Les éléments du contrat de travail
Contrat de travail à durée déterminée
Les spécificités du CDD
Contrat de travail à temps partiel
Les spécificités du contrat à temps partiel
Accord sur le temps partiel
Accord pour les salariés à temps partiel exerçant dans les établissement privés
Accord prévoyance non cadres
Accord de prévoyance des personnels non cadres de l’enseignement privé
Accord prévoyance cadres
Accord sur le régime de prévoyance des personnels cadres et assimilés
Accords relatifs au travail de nuit
Accord de branche et accord sur les équivalences pour le travail de nuit
Accord RTT
Accord relatif à la réduction du temps de travail de 1999
Accord formation professionnelle
Accord sur la formation professionnelle de juin 2011
La BDESE
La base unique des données économiques et sociales et environnementales
CCEPNL applicable au 1/09/2022
Convention collective de l’enseignement privé non lucratif (EPNL) du 11 avril 2022
CONGÉS PAYES EN CAS D’ARRÊT MALADIE – ARRÊTS DU 13 SEPTEMBRE 2023
Acquisition et report des congés payés en cas d’arrêt maladie
