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Rentrée 2015 : le service des maîtres du 2nd degré (2) Temps de service

17/03/2015 - Point sur les changements qui vous attendent à la rentrée 2015 concernant le temps de service et le nombre d’heures rémunérées.

 

Voici un calculateur vous permettant de vérifier votre service à la rentrée 2015.

Ces informations sont la synthèse des décrets pris pour l’enseignement public, des projets de décret soumis au CCMMEP pour l’enseignement privé, des projets d’arrêté et de circulaires enseignement public qui ont filtré. Les circulaires enseignement privé sont en cours de rédaction. Si ces informations sont a priori fiables nous ne pouvons pas vous les donner pour totalement certaines, restant dans l’attente de la version définitive de plusieurs textes.

La pondération 1e / terminale LEGT (sauf EPS)

L’heure de chaire disparaît. Elle est remplacée par une pondération. Il y aura application d’un coefficient de 1,1 à chaque heure effectuée en 1e ou terminale LEGT (le LP en est exclu). 1 heure est comptée pour 1,1 heure :

  • quel que soit le type de face-à-face et l’effectif du groupe (cours, TP, TD, TPE, AP, chorale, etc.),

  • qu’il s’agisse ou non du même enseignement,

  • dans la limite de 10 heures.

Ceux qui ont aujourd’hui moins de 6 heures dans les classes éligibles y gagnent 1 heure. Ceux qui ont de 6 heures à 9,5 heures y perdent de 0,05 à 0,4 heure. Nous ne saurions trop vous conseiller de vérifier votre service à l’aide de notre calculateur afin d’éviter une éventuelle mauvaise surprise à la rentrée.

Il n’y a pas de pondération :

  • Pour l’EPS mais il est annoncé (texte à venir) une indemnité de sujétion (de l’ordre de 300 € par an ?) pour tous les maîtres d’EPS.

  • En 1e pro, terminale pro et CAP mais une indemnité de sujétion (de l’ordre de 300 € par an ?) remplacerait (texte à venir) l’indemnisation des CCF.

  • Pour l’accompagnement éducatif et les activités péri-éducatives : elles continueront à être rémunérées en HSE.

La pondération STS

Désormais, tous les enseignements (y compris quand ils sont assurés par un PLP ou dans des classes parallèles) ouvriront droit, dans la limite du maximum de service et après déduction d’éventuels allégements, à une pondération de 1,25 sur toutes les heures effectuées en BTS et formations assimilées, quels que soient les effectifs et la nature du face-à-face (cours, TD, TP).

La pondération CPGE

La comptabilisation des services ne change pas :

  • Maximum de service abaissé en cas de service complet en CPGE.

  • Pondération de 1,5 en cas de service partagé entre 2nd degré et CPGE. 1 h comptée pour 1,5 h sous réserve que les heures consacrées aux mêmes enseignements dans deux divisions ou sections d’une même classe ne soient comptées qu’une fois. Cette pondération s’applique dans la limite du maximum de service après déduction d’éventuels allégements.

Les cours accomplis en CPGE n’ouvrent plus droit à l’heure de chaire ni à la pondération de 1,1 qui la remplace.

La pondération Rep+

Elle est applicable depuis la rentrée 2014 (1 h comptée pour 1,1 h) mais aucun établissement privé n’est pour le moment inscrit sur cette liste.

L’écrêtage des pondérations

Le nombre d’heures pouvant être pondéré est limité au maximum de service. En cas de dépassement, on applique aux pondérations un mécanisme d’écrêtage : on multiplie le résultat des pondérations par le rapport entre le maximum de service et le nombre d’heures ouvrant droit à pondération. Si cela est un peu abstrait, le passage par le calculateur en ligne vous éclairera. Calculateur ORS