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Rentrée 2015 : le service des maîtres du 2nd degré (1) maxima et allègement de service

17/03/2015 - Un point sur les changements qui vous attendent à la rentrée 2015 concernant le temps de service et le nombre d’heures rémunérées.

Voici un calculateur vous permettant de vérifier votre service à la rentrée 2015.

Ces informations sont la synthèse des décrets pris pour l’enseignement public, des projets de décret soumis au CCMMEP pour l’enseignement privé, des projets d’arrêté et de circulaires enseignement public qui ont filtré. Les circulaires enseignement privé sont en cours de rédaction. Si ces informations sont a priori fiables nous ne pouvons pas vous les donner pour totalement certaines, restant dans l’attente de la version définitive de plusieurs définitifs.

Les maxima de service

Les maxima de service sont reconduits (avec intégration de l’animation de la chorale dans le service des professeurs d’éducation musicale) :

  • Agrégé hors EPS : 15 h

  • Certifié, PLP, AE, PCEG, PEGC ou MA hors EPS : 18 h

  • EPS (agrégé) : 17 h (dont 3 h d’association sportive)

  • EPS (PEPS, CE, PEGC, MA) : 20 h (dont 3 h d’association sportive)

  •  EPS (9 h ou + en EPS) : 19 h

  • 1er degré en enseignement adapté 2nd degré (Segpa, ULIS) : 21 h

Pour les stagiaires :

  • Agrégés hors EPS : 7 à 9 h

  • Certifiés et PLP : 8 à 10 h

  • PEPS : 8 à 9 h + 3 h indivisibles d’association sportive pendant la moitié de l’année

  • Agrégés d’EPS : 7 à 8 h + 3 h indivisibles d’association sportive pendant la moitié de l’année

Les heures supplémentaires obligatoires

Une HSA peut être imposée sauf aux enseignants documentalistes, PEGC et maîtres du 1er degré affectés en enseignement adapté du 2nd degré (Segpa, ULIS).

Lorsque l’attribution des pondérations donnera lieu à l’attribution d’au plus 0,5 HSA, le maître pourra être tenu d’effectuer une HSA supplémentaire. Au-delà de 0,5 HSA résultant de la pondération, celle-ci sera considérée comme l’HSA obligatoire.

Les allègements de service

  • Disparition des heures de vaisselle et de laboratoire. Allègement d’une heure pour les maîtres accomplissant au moins 8 heures en collège en l’absence de personnel technique chargé de l’entretien du laboratoire de sciences physiques ou de SVT.

  • La minoration pour service partagé sur plusieurs établissements devient un allègement d’une heure pour tous les maîtres (un seul régime, quel que soit l’échelle de rémunération) qui exercent sur 2 établissements de communes différentes ou sur 3 établissements géographiquement  distincts (y compris dans la même commune).

  • Disparition de la majoration pour effectifs faibles.

  • Disparition de la minoration pour effectifs pléthoriques mais une indemnité de sujétion fera l’objet d’un texte à venir pour les maîtres ayant plus de 35 élèves au moins 6 heures par semaine.

 

Les allègements sont cumulables entre eux.